Mentions légales

Les « mentions légales » sont une notion de droit se référant en particulier aux obligations légales sur Internet en France.

ACCÈS AU SITE

L’accès à l’url https://points-traits-taches.com/  est gratuit.

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
L’utilisateur du site https://points-traits-taches.com/ reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

Écran : Résolution 1280 x 960 minimum;

Navigateur : Mozilla FIREFOX, SAFARI, CHROME ou MICROSOFT Internet Explorer.

Le présent site est conçu pour un affichage optimal sur la majorité des postes et systèmes utilisés. Il est conforme à l’utilisation sur ordinateur de bureau ou portable. Le présent site est optimisé en responsive pour être consulté sur mobiles (tablettes ou GSM).

L’utilisateur du site https://points-traits-taches.com/ reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

ETABLISSEMENT DE LIENS VERS DES SITES TIERS

Isabelle Fraysse / Points Traits Tâches se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter  le site https://points-traits-taches.com/ . Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Isabelle Fraysse / Points Traits Tâches. Ce dernier n’est pas responsable du contenu des sites tiers, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

DROITS D’AUTEURS ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont Isabelle Fraysse / Points Traits Tâches est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de Isabelle Fraysse / Points Traits Tâches , toute utilisation de ses œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Isabelle Fraysse / Points Traits Tâches se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo et des éléments graphiques qui en sont déclinés.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des œuvres et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PARTAGE ET LIENS VERS LES RÉSEAUX SOCIAUX

Isabelle Fraysse / Points Traits Tâches se réserve le droit de proposer aux internautes de partager via leurs propres comptes de réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Pinterest, Instagram et LinkedIn) tout ou partie des articles ou médias publiés sur le site https://points-traits-taches.com/ .

Ce mode de partage n’entrave pas à la propriété intellectuelle tant que le contenu n’est ni dénaturé, ni détourné à des fins frauduleuses.

Le partage via les réseaux sociaux du contenu intégral du présent site est proposé à but de diffusion d’informations ou de propositions d’inscriptions aux ateliers. Tout autre usage constaté pourra être sanctionné par la loi suivants le Code de Propriété Intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite des auteurs et d’en indiquer l’auteur et la source.